Résultat de la recherche

Succession

EnvironnementActualités

Tout reste à faire sur les sargasses

A l’issue de quatre jours de conférence internationale sur les sargasses, on s’aperçoit que la connaissance du problème n’en est qu’à ses balbutiements, ce qui freine la...

Valentine Autruffe 31/10/2019
#sargasses#sargexpo
PolitiqueActualités

Michel Magras : « Il est temps pour moi de mettre fin à mon mandat de sénateur »

Le sénateur de Saint-Barthélemy l’annonce officiellement : après douze ans de travail parlementaire au Palais de Luxembourg, il ne briguera pas de nouveau mandat lors des prochaines...

V.A 19/09/2019
#interview#sénateur
Conseil territorialActualités

Prix du carburant : pas de faveur pour les pêcheurs

Sur la question de la vente au détail du carburant au port de commerce, Hélène Bernier a sollicité une exonération des taxes pour les pêcheurs. Fin de non recevoir de la...

V.A 18/07/2019
#pêche#carburant
SportActualités

Diables Rouges et Arawak s’annulent, “fin du game” samedi !

Vendredi dernier, les Diables Rouges recevaient les Arawaks, qui jouaient là leur dernier match de la saison. Un match rempli de buts puisque les deux équipes se sont séparées sur le...

16/05/2019
PolitiqueActualités

Bruno Magras : « Je suis assez sceptique quant au résultat final »

Le Président de la Collectivité n’a pas prévu de mettre un cahier de doléances à disposition de la population. S’il considère que Saint-Barthélemy n’est que peu concernée par...

V.A 17/01/2019
#débat#giletsjaunes
PolitiqueActualités

Indivision successorale : la loi Letchimy est adoptée

Validée par l’Assemblée nationale puis par le Sénat, la loi prévoit désormais une issue en cas d’indivision successorale, à compter de 10 ans de désaccord entre les héritiers....

V.A 19/12/2018
#indivision#succession
Conseil territorialActualités

Tarifs scolaires, taxe immobilière et affaires foncières au conseil territorial

Hausse du tarif de l’accueil de loisirs en semaine pour les enfants, modification des règles de la taxe sur la plus-value et affaires foncières figurent, entre autres, à l’ordre du...

V.A 11/10/2018
#Politique#CT#Elus
PolitiqueActualités

Indivision successorale : le Sénat adopte la loi et inclut Saint-Barth

Hier, les sénateurs ont adopté à l’unanimité le projet de loi sur l’indivision successorale, qui inclut désormais Saint-Barthélemy et Saint-Martin. Les sénateurs ont...

V.A 05/04/2018
#Succession#héritiers
PolitiqueActualités

Saint-Barthélemy serait intégrée dans la loi sur l’indivision successorale

Cette loi changerait beaucoup de choses sur notre île : si au bout de cinq ans de discussion, les héritiers d’un bien n’arrivent pas à se mettre d’accord sur un partage ou une...

V.A 15/03/2018
#Heritage#succession

Taux de change

Drapeau USA 1.094 USD Drapeau Russie 86.475 RUB
Drapeau Canada 1.560 CAD Drapeau Brésil 5.735 BRL

Informations pratiques

© 2017 Copyrights Elapida. All Rights Reserved