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Notaires

UrbanismeActualités

Urbanisme : une réglementation qui reste à éclaircir

« Les inquiétudes ne doivent pas prendre le pas sur les décisions à prendre. » Telle a été l’introduction de Xavier Lédée,...

T.F. 24/02/2024
#urbanisme#Réunion publique#réunion
Conseil territorialActualités

Entre habitat indigne, adressage et caserne des pompiers, un conseil territorial éclectique

Si le principal sujet de débat qui a occupé les élus fut la modification du code d’accès au travail pour les étrangers (lire JSB 1541), la...

26/11/2023
#CT#Conseil territorial
SantéActualités

Le CESCE rend son rapport sur la protection sociale

Pour le Conseil économique, social, culturel et environnemental, mener une enquête sur la protection sociale à Saint-Barthélemy consistait principalement à...

29/07/2023
#CPS#MSA#Santé#CESCE
JusticeInformations pratiques

Permanence des Notaires - Consultations dans le cadre du Conseil Départemental d’Accès au Droit

La Collectivité de Saint-Barthélemy informe la population qu’une permanence gratuite de la Chambre des notaires de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin...

28/12/2022
#notaire#Permanence
Economie / EntrepriseActualités

Deux journées de rencontres avec le greffier de Basse-Terre

Les 14 et 15 novembre, le greffier associé des tribunaux de commerce de Basse-Terre et de Pointe-à-Pitre, Maître Romain Bouzid, a répondu à...

17/11/2022
#cem#greffe du trunal de commerce
Vie LocaleActualités

Une permanence notariale gratuite le 20 octobre

La Chambre des notaires de Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy organise le jeudi 20 octobre une permanence gratuite dans les locaux du Centre médico-social...

19/10/2022
#Notaires#SBH
PolitiqueActualités

Hélène Bernier : « Si je suis présidente, je ne serai pas seule »

La conseillère territoriale annonce officiellement sa candidature dans la course à la présidence de la Collectivité. Elue d’opposition pendant cinq ans,...

Propos recueillis par Thomas Fetrot 10/02/2022
#HélèneBernier#Politique#élections#territoriales#SBH#saint-barth#saint-barthelemy
Vie LocaleInformations pratiques

Permanence des Notaires - jeudi 3 juin 2021

Le Centre départemental de l’accès au droit organise une permanence de la Chambre des notaires  à Saint-Barthélemy jeudi 3 juin au centre...

02/06/2021
#Notaires
PolitiqueActualités

Finances de la Collectivité : « Nous ne nous portons pas trop mal »

Le conseil territorial réuni vendredi 6 novembre a constaté le maintien des recettes à un niveau très satisfaisant malgré la crise sanitaire et...

V.A 12/11/2020
#conseil#élus
SociétéActualités

Les notaires encouragés à appliquer la loi sur l’indivision

Le Garde des Sceaux Eric Dupond-Moretti a sommé, au cours d’un congrès mi-octobre, les notaires ultramarins d’appliquer la loi Letchimy. Il s’agit...

V.A 04/11/2020
SociétéInformations pratiques

Permanence gratuite des notaires le 5 novembre

  Pour la première fois, le Centre départemental de l’accès au droit organise une permanence de notaires à Saint-Barthélemy. Plusieurs...

08/10/2020
SportInformations pratiques

Permanence de la Chambre des Notaires jeudi 4 avril

La Collectivité informe qu’une permanence de la Chambre des notaires de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy, et Saint-Martin aura lieu le jeudi 4 avril de 9h à 13h à l’hôtel de la...

21/03/2019
Vie quotidienneActualités

Saint-Barthélemy, horizon 2030

Une étude sur le devenir de l’île d’ici 15, 20 ans et plus sera publiée mi-décembre. Objectif : éclairer les décideurs, pour arriver à un équilibre entre vitalité...

V.A 29/11/2018
#étude#cesce#projection
Vie quotidienneInformations pratiques

Permanence des notaires le 13 décembre

Une permanence de la Chambre des notaires aura lieu le 13 décembre de 9h à 13h à l’hôtel de la Collectivité. Cette permanence a pour vocation : -      ...

23/11/2018
Conseil territorialActualités

Débat orageux sur la plage de l’Anse des Cayes

  L’essentiel du conseil territorial de lundi soir a porté sur la déclaration d’utilité publique pour accéder à la plage de l’Anse des Cayes, qui a été adoptée. La...

V.A 18/10/2018
#DUP#expropriation#Ansedescayes#Débat#CT
JusticeActualités

Bataille juridique entre les notaires de Saint-Barthélemy

Un notaire basé à Saint-Martin peut exercer à Saint-Barthélemy, selon une décision de la cour administrative de Bordeaux.  La justice vient de trancher : un notaire...

V.A 31/05/2018
#Notaires

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