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CFAE

Conseil territorialActualités

Un budget très largement équilibré

Le budget primitif 2024 de la Collectivité présenté lors du conseil territorial du 21 mars a été adopté à la majorité des votes....

05/04/2024
#Conseil territorial#ct#Budget
Vie LocaleActualités

CFAE / Taxes automobiles / Taxe d’élimination des déchets : J-6 avant majoration

Derniers jours pour s’acquitter de la CFAE… La CFAE (contribution forfaitaire annuelle des entreprises) est due par toutes entreprises, y compris les SCI et professions...

26/03/2024
#taxes#CFAE#vignette#TED
Conseil territorialActualités

La délocalisation des écoles bouscule le débat d’orientations budgétaires

Le rendez-vous est incontournable. Sur le calendrier, le débat d’orientations budgétaire (DOB) est une figure imposée à laquelle les élus de la...

T.F. 05/03/2024
#Conseil territorial#écoles#SBH#saint-barth#saint-barthelemy
Conseil territorialActualités

Une réglementation pour mieux encadrer l’activité de location de véhicules

L’apparition d’une nouvelle réglementation génère systématiquement des réticences. Par crainte, pour les principaux concernés, de...

T.F. 04/03/2024
#Conseil territorial#location véhicules#location#SBH#saint-barth#saint-barthelemy
Economie / EntrepriseActualités

Jusqu’au 31 mars pour payer les taxes territoriales

La CFAE (contribution forfaitaire annuelle des entreprises) est due par toutes entreprises, y compris les SCI et professions libérales, ayant son siège social à...

08/01/2024
#CFAE#TED#SBH#taxes#saint-barth
PolitiqueActualités

Une Saint-Barthélemy tout en rondeur

Les cérémonies de la fête patronale de la Saint-Barthélemy sont rarement marquées par des coups d’éclat. La journée du jeudi 24...

T.F. 02/09/2023
#saint-barthelemy#24 aout#discours#SBH#saint-barth#Xavier Lédée#Micheline Jacques#Préfet#Frantz Gumbs
Conseil territorialActualités

Un budget 2023 contesté mais adopté en conseil territorial

Le budget primitif 2023 a été adopté à la majorité lors du conseil territorial du jeudi 30 mars. Toutefois, la séance a été...

TF 07/04/2023
#CT#Conseil territorial#Budget#SBH#saint-barth#saint-barthelemy
Economie / EntrepriseActualités

Dernier jour pour s’acquitter des taxes

Les formalités déclaratives et le paiement de la CFAE (Contribution forfaitaire annuelle des entreprises) pour 2023 s’arrêtent ce soir. Pour les retardataires, les...

31/03/2023
#taxes
Vie LocaleActualités

Derniers jours pour s’acquitter de la CFAE…

Les formalités déclaratives et le paiement de la CFAE (Contribution forfaitaire annuelle des entreprises) pour 2023 s’arrêtent au 31 mars. La CFAE est due par...

24/03/2023
#taxes
Economie / EntrepriseActualités

Jusqu’au 31 mars 2023 pour payer les taxes territoriales

La Contribution forfaitaire annuelle des entreprises (CFAE) est due par toutes les entreprises, y compris les SCI et professions libérales, ayant son siège social à...

09/01/2023
#Taxes#SBH#saint-barth#saint-barthelemy
Economie / EntrepriseActualités

Derniers jours pour s’acquitter

de la CFAE… Les formalités déclaratives et le paiement de la CFAE (Contribution forfaitaire annuelle des entreprises) pour 2022 s’arrêtent au 31 mars....

25/03/2022
#taxes#CFAE#vignette#TED
PolitiqueActualités

Quand la Cem s’invite dans la campagne électorale

A l’approche des élections territoriales, la Chambre économique multiprofessionnelle (Cem) a choisi de s’immiscer dans les futurs débats entre les...

TF 03/02/2022
#CEM#Elections#développementdurable#économie#Formation#SBH#saint-barth#saint-barthelemy
Vie quotidienneActualités

Jusqu’au 31 mars pour payer les taxes territoriales

La CFAE (contribution forfaitaire annuelle des entreprises) est due par toutes les entreprises et sociétés ayant son siège social à Saint-Barthélemy ou...

08/01/2022
#taxes#CFAE#vignette#Collectivité
Vie quotidienneActualités

Derniers jours pour s’acquitter de la CFAE…

Les formalités déclaratives et le paiement de la CFAE (Contribution forfaitaire annuelle des entreprises) pour 2021 s’arrêtent au 31 mars. Pour rappel, la CFAE est...

AH 30/03/2021
#Taxes#CFAE#Vignette
Vie quotidienneActualités

Début de la campagne de recouvrement

Version corrigée 14/01/2021 De la CFAE Le 4 janvier a commencé la campagne de recouvrement de la Contribution forfaitaire annuelle des entreprises (CFAE), jusqu’au...

AH 07/01/2021
#taxes#CFAE#vignette#Déchets
PolitiqueActualités

Finances de la Collectivité : « Nous ne nous portons pas trop mal »

Le conseil territorial réuni vendredi 6 novembre a constaté le maintien des recettes à un niveau très satisfaisant malgré la crise sanitaire et...

V.A 12/11/2020
#conseil#élus
PolitiqueActualités

Les finances publiques résistent à la crise

Au terme du troisième trimestre de cette année bouleversée par le Covid, le conseil territorial de vendredi 6 novembre fera un point d’étape sur la...

V.A 04/11/2020
#conseil
Vie quotidienneInformations pratiques

Taxe ordures ménagère, vignette et CFAE : paiement jusqu'au 15 mai

La Collectivité de Saint Barthélemy informe la population que la période de paiement de la contribution Forfaitaire Annuelle des Entreprises, la taxe sur les...

21/04/2020
PolitiqueActualités

Le conseil territorial se réunira vendredi 17 avril

  Les élus se prononceront sur cinq délibérations : l’achat de plusieurs parcelles, la protection fonctionnelle du Président et des...

V.A 14/04/2020
#conseil#assemblée#élus
Conseil territorialActualités

Le budget 2020 voté en l’état, il sera réajusté

Difficile de mesurer l’ampleur de l’impact de la crise du Covid-19 sur les recettes publiques, pour le moment. Le conseil territorial a donc adopté le budget 2020 tel qu’il avait...

V.A 25/03/2020
#élus#conseil#budget#subventions
Conseil territorialActualités

Bruno Magras : « Nous vivons une situation totalement inédite »

Avant d’attaquer l’ordre du jour, le conseil territorial a évoqué pendant près d’une heure la crise du Covid-19. En l’absence de la plupart des élus d’opposition qui ont...

V.A 24/03/2020
#élus#conseil
Conseil territorialActualités

Les taxes rapportent !

Vignette auto, CFAE, droits d’enregistrement, taxe de séjour, droits de quai... En 2019, toutes les taxes locales ont rapporté 64,4 millions d’euros à la Com, soit 33% de plus...

V.A 06/02/2020
#recettes#taxes#dob
Economie / EntrepriseActualités

La CFAE augmente moins que prévu

Le plafonnement de la CFAE (Contribution forfaitaire annuelle des entreprises) a bien été supprimé par les élus. Mais la hausse prévue à 400 euros a été revue à 350 euros, au lieu...

V.A 27/12/2019
#CFAE#CEM#CT
Conseil territorialActualités

Ajustements budgétaires au conseil territorial de ce soir

Le conseil territorial se réunira ce jeudi soir à 17 heures à l’hôtel de la Collectivité. A l’ordre du jour, quelques réajustements budgétaires, notamment des besoins de...

V.A 13/06/2019
#ct
Conseil territorialActualités

Un matelas de 5,5 millions d’euros en cas de catastrophe

Le budget primitif de 2019 a été adopté jeudi dernier par le conseil territorial. Avec un équilibre dépenses/recettes fixé à 179 millions d’euros. Avec une provision en cas...

V.A 04/04/2019
#budget
Vie quotidienneActualités

Derniers jours pour s’acquitter de la CFAE et de la taxe automobile…

Les formalités déclaratives et le paiement de la CFAE (Contribution forfaitaire annuelle des entreprises) pour 2019 s’arrêtent au 31 mars. Les démarches...

28/03/2019
#taxes#CFAE#vignette
Vie quotidienneInformations pratiques

Un ordinateur mis à disposition à l'hôtel de la Collectivité

La Collectivité de Saint-Barthélemy informe qu’un ordinateur avec un accès internet est mis à disposition dans le Hall de l’Hôtel de la Collectivité afin de permettre à ceux...

24/01/2019
Vie quotidienneActualités

Flou législatif sur l’immatriculation des véhicules

En fin de conseil territorial vendredi, Maxime Desouches (Saint-Barth Autrement) a interpellé Alfred Brin, président de la commission transports-circulation-sécurité routière, sur...

V.A 20/09/2018
#Route#Véhicule#immatriculation#législation
PolitiqueActualités

La gestion de la Collectivité passée au crible

La Chambre territoriale des comptes a étudié minutieusement la gestion de la Collectivité de Saint-Barthélemy, entre 2007 et 2016, afin de s’assurer de sa bonne administration...

V.A 19/07/2018
Vie quotidienneInformations pratiques

CFAE et vignette automobile, à régler avant le 31 mars

La Contribution forfaitaire annuelle des entreprises (CFAE) est à régler avant le 31 mars. Les formalités peuvent s’effectuer en ligne sur le site internet de la Collectivité...

08/03/2018
Economie / EntrepriseInformations pratiques

Contribution forfaitaire annuelle des entreprises

La Collectivité rappelle aux redevables de la Contribution forfaitaire annuelle des entreprises (CFAE) que les formalités déclaratives et le paiement peuvent désormais se faire en...

28/12/2017
#CFAE#taxes
Economie / EntrepriseInformations pratiques

Fermeture du bureau de la CFAE

Le bureau de la CFAE sera fermé du 25 décembre 2017 au 02 janvier 2018...

21/12/2017

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