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Code environnement

EnvironnementActualités

Pour les propriétaires d’animaux, de nouvelles directives liées au nouveau code de l’environnement

L’Agence territoriale de l’environnement interpelle les propriétaires d’animaux, domestiques ou non, suite aux évolutions de la réglementation...

03/02/2022
#ATE#Animaux#Chats#Code environnement#SBH#saint-barth#saint-barthelemy
PolitiqueActualités

Saint-Barth Essentiel s’attaque au Code de l’environnement

A peine adopté, déjà contesté. Le 9 décembre, le conseil territorial a voté à la majorité un nouveau code de l’environnement...

TF 03/02/2022
#St Barth Essentiel#Code environnement#collectivité#recours#SBH#saint-barth#saint-barthelemy
Conseil territorialActualités

Le Code de l’environnement adopté après quatre heures de "débats"

La séance promettait d’être longue. Très longue. Pourtant, si les débats furent parfois laborieux, les élus territoriaux sont venus à bout des...

TF 16/12/2021
#Conseil territorial#Code environnement
Conseil territorialActualités

Environnement et urbanisme, deux codes à valider pour les élus territoriaux

Depuis qu’elle est officiellement devenue une collectivité territoriale, le 15 juillet 2007, Saint-Barthélemy détient la compétence en matière...

T.F. 09/12/2021
#CT#Conseil territorial#Code environnement#Code#urbanisme
Conseil territorialActualités

Le Code de l’environnement soumis au vote des élus

Dans une semaine, le jeudi 9 décembre à 17 heures en l’hôtel de la Collectivité, les élus territoriaux vont avoir à se prononcer sur les...

03/12/2021
#Conseil territorial#Code environnement#Politique

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